Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CHEVAL
/
AXXEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AXXEL
FRANCE CHEVAL, SAS

Numéro de dépôt :
3989127
Date de dépôt :
11/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2023
AXXEL de FRANCE CHEVAL

Présentation de la marque AXXEL

Déposée par voie électronique le 11 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CHEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AXXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CHEVAL domicilié(e) 2 rue de Bourgogne - 89140 - CUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 551 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel MALL domicilié(e) 5 allée d'Helsinki, BP 60044 - 67012 - STRASBOURG Cedex - France.

La marque AXXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989127.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXXEL est expirée depuis le 11 mars 2023.

FRANCE CHEVAL a également déposé les autres marques suivantes : CAVALINE , EURO CHEVAL , EQUI TROC , PERFORMANCE , VICTORIA , PICOTIN , PROTANNER , FRANCE-CHEVAL , SPORTECH MEMORY , MEGAHORSE


FRANCE CHEVAL, SAS - 2 rue de Bourgogne - 89140 - CUY - France - SIREN 442551263


M. Michel MALL - 5 allée d'Helsinki, BP 60044 - 67012 - STRASBOURG Cedex - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Crampons métalliques, éperons, vis et clous pour fers à cheval ; boucles et plaques métalliques d'identification pour animaux ;

Habits pour animaux ; licols ; fouets ; cravaches ; bridons ; étriers ; rênes ; musettes mangeoires ; fers à cheval ; sac à bottes ; arçons de selles ; attaches de selles ; courroies en cuir [sellerie] ; dessous de selles d'équitation ; fouets et sellerie pour chevaux ; cravaches ; housses de selles pour chevaux ; selles pour chevaux ; colliers de chevaux ; lanières de cuir ; couvertures de chevaux ; genouillères pour chevaux ; chevaux (licous de -) ; mors [harnachement] ; brides [harnais] ; courroies de harnais ; étriers (pièces en caoutchouc pour -) ; sangles de cuir ; sacoches ; Sacs de sport pour cavaliers ;

Rembourrages de protection pour le sport ; crosses pour la pratique du polo ; matériel pour saut d'obstacle équestre ; jeux pour animaux ; anneaux pour sports équestres ; balles pour sports équestres ; protège-coudes ; protège-tibia ; protège-genoux.